DE LA NUISANCE AU TROUBLE

Perception et reconnaissance

Venez nombreux au congrès 2024 du CNEAF : architectes, experts, magistrats, avocats, juristes, professionnels et techniciens de l’architecture s’interrogent sur les nuisances.

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Lille, située dans le nord de la France, est une ville dynamique marquée par une riche histoire industrielle et un patrimoine architectural remarquable. Autrefois un centre majeur de l'industrie textile, Lille a su se réinventer et moderniser ses infrastructures. Son centre-ville est un mélange harmonieux de bâtiments flamands, de maisons en briques rouges, et de constructions modernes. La région, autrefois cœur de l'industrie minière, conserve des sites emblématiques comme les terrils, témoignant de son passé ouvrier. Aujourd'hui, Lille se distingue par son dynamisme culturel et économique, tout en valorisant son héritage architectural et industriel.

Le thème retenu cette année porte sur la seconde vie des usines ; notre parcours nous emmènera de Lille à Roubaix (usine Cavrois Mahieu) en passant par Croix.

Dans notre environnement se côtoient des activités très différentes ; certaines peuvent avoir un impact plus important que d’autres sur notre environnement et entraîner des nuisances.

La nuisance a pour définition : « l’ensemble de facteurs d'origine technique (bruit, pollution, etc.) ou sociale (encombrement, promiscuité) qui nuisent à la qualité de la vie. »*

Il en résulte un trouble, dont la définition est « un état de ce qui cesse d'être en ordre »*

Ce « désordre » ou trouble qui touche la personne, engendré par un facteur extérieur, passe par la perception propre à chacun.

Il peut y avoir autant de types de perceptions que d’individus.

Dès lors, se posent plusieurs questions :

Comment définir la limite au-delà de laquelle il y a nuisance à la qualité de vie ?
A l’existence d’une nuisance, à partir de quand peut-on apprécier un état de ce qui cesse d’être en ordre, c’est-à-dire un trouble ; quelle peut être son importance ?
Comment peuvent être traités par la justice, les litiges liés à ces situations ?

Les interventions programmées au cours du congrès vont contextualiser ces différentes notions et apporteront des réponses à ces questions.

* définition du PETIT ROBERT

Les intervenants

Samuel BARAKÉ (Conseiller 3ème chambre civile à la Cour de cassation), Guillaume MEUNIER (Président du tribunal judiciaire de Béthune), Yann LIVENAIS (Premier vice-président du tribunal administratif de Lille), Cyrille CHARBONNEAU et Jean BILLEMONT (avocats), Dominique MONS (géographe urbaniste), Thierry MIGNOT, Jean-Jacques MARTEL et Marc LEGROS (experts), Clément CASTEL (ENEGELIS), Geoffrey POT (CEREMA), Loïc RAYMOND (ISPIRA), Gaétan CHEPPE (ville de Lille), Pascal PAGNOUX (ANFR), Cristel EBNER et Mariangel SANCHEZ (AQC), Benjamin MAILLARD (MAF).

Les accompagnants

Ils ne sont pas oubliés : visite libre de la ville de Lille le jeudi après-midi ; journée découverte du patrimoine industriel le vendredi. Le samedi, découverte de la métropole pour tous, suivie d’un déjeuner.

La Revue Experts parle du Congrès 2023 à Metz dans son numéro de juin 2024

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